La Justice.

Dans le système thénan, la justice suit un système fédéral. Chaque planète gère ses crimes, possède ses juges et ses pénitenciers, et tout cela est chaperonné par la Police Fédérale Thénanne (PFT), qui gère les crimes fédéraux et la prison fédérale de Sao.



Les Droits du Citoyen:

Aujourd'hui, dans le système thénan, les crimes sont établis par ordre de Priorité: plus le méfait est grave plus la priorité est élevée. Cela affecte directement les droits des citoyens car ils dépendent de la nature du forfait commis.

Les Délits à Basse Priorité comprennent les crimes classés aux sixième et cinquième rangs. Ce sont les forfaits qui laissent aux criminels le plus de droits. Les personnes inculpées d'un DBP ont le droit de s'assurer des services d'un Avocat de la Défense. Elles peuvent également passer des appels téléphoniques et "garder le silence". Une Audition Préliminaire doit leur être accordé dans les 48 heures. C'est la que, si il y a lieu, le montant de la caution sera déterminé. La date du procès devra être fixé dans les deux semaines suivantes au plus tard, sans quoi le procès sera rendu nul. Dans la plupart des cas, les procès de DBP sont présidés par un Juge infligeant amendes et courtes peines de prisons dans les pénitenciers locaux.

Les Délits de Moyenne Priorité comprennent les crimes de troisième et quatrième rangs. Ces forfaits sont graves et ne laissent pas les criminels jouir de beaucoup de droits. Il garde cependant le pouvoir de "garder le silence" et dispose du recours à l'Avocat de la Défense. Il pourra être détenu durant une semaine avant qu'une Audition Préliminaire ne soit conduite, période durant laquelle il ne pourra entrer en contact avec personne: pas d'appels téléphonique, ni de visiteurs. Il risque de passer sont temps entre la cellule de confinement et la salle d'interrogatoire...
Le Juge peut fixer le montant de la caution, mais le plus souvent, le criminel restera en garde à vue jusqu'au jour de son procès. Au cours du procès, il doit faire face à un jury composé de trois Juges (PJ, PNJ ou un mélange suivant les membres disponibles). Le procureur (un PJ avocat ou un PNJ) effectue sa plaidoirie, suivi par la Défense (assurée par un avocat PJ ou par l'accusé, mais pas par un PNJ). Un verdict est rendu et l'individu et l'individu est relâché ou condamné à l'une des peines prévues.

Les Délits à Priorité Élevées comprennent les forfaits classés au deuxièmes rangs. Ces crimes sont considérés comme très grave, aussi l'inculpé renonce t-il à tous ses droits, y compris celui de garder le silence. Une fois inculpé, le criminel peut être obligé de se soumettre à des interrogatoire sous drogues, detecteurs de mensonges ou simulation et analyse de réalité psychologique. Une Audition Préliminaire doit-être accordée dans les deux semaines. Là encore, un Juge détermine si il y a lieu de fixer une caution et fixe la date du procès. Le Juge peut également décider d'allouer ou de refuser un Avocat au prévenu. Le procès lui même est présidé par cinq juges (PJ, PNJ ou un mélange), lesquels rendent un verdict. Les criminels de DPE, peuvent dans le pire des cas, expérimenter le cauchemar de Sao, la prison fédérale...

Les Délits à Priorité Maximale comprennent les forfaits classés au premier rang. Ces crimes sont tellement grave que le criminel n'a aucun droit d'aucune sorte. Une fois qu'il aura été retenu coupable, soit le criminel part faire un long séjour à Sao, ou bien un ordre d'exécution est signé. la plupart des criminels choisissent la seconde option...
Note aux PJ: Si vous êtes auteur d'un crime de priorité 1, il est fortement conseillé de ne pas se faire choper...




Les Délits:
Pour les futurs flics, et juges en herbe, voici les délits les plus courants que vous pourrez rencontrer. Il sont classé par priorité, c'est à dire par ordre de gravité. Un seul crime pour combiner plusieurs délits. Les peines sont laissées à l'appréciation des Juges.



Priorité 6:

Achat, Recel et Possession de Marchandises Volées
Ce délit concerne le commerce de biens volées, quels qu'ils soient. Il est appliqué lorsqu'il est possible de prouver de façon reconnaissable que l'individu a acheté, recelé ou possédé des marchandises volées, et ce, en connaissance de cause.

Conduite Contraire aux Bonnes Mœurs
Cette appellation est sujette à diverses interprétation. Une personne causant des dommages à autrui sans pour autant commettre d'autres crimes pourra se voir accusé de Conduite Contraire aux Bonnes Mœurs. Ce délit englobe également les comportement choquant et les tapages diurnes et nocturnes.

Piratage Informatique:
Il s'agit de l'équivalent informatique d'une violation de domicile. D'habitude, ce délit ne mobilise pas la police informatique, (mais tout crime commis en sus de celui-ci pourra être imputé au malfaiteur). Ce forfait englobe généralement les accès non-autorisés à des zones interdites tels que les systèmes informatiques de la Polices, des Corpo, etc...

Vol Simple:
Le vol simple correspond à celui de d'objets d'une valeur de 50£ maximum. Toute somme supérieur à celle-ci entre dans le cadre du "Vol Qualifié". Si le butin est directement volé sur l'individu (vol à la tire par exemple), on parle alors de "Vol avec Voies de Fait".

Loi sur l'Alcool
Toute infraction aux Lois sur l'Alcool peut entraîner une arrestation. Cependant, les seules Lois sur l'Alcool réellement appliquées concerne l'ivresse publique et la vente d'alcool aux mineurs (et encore, ça dépend des planètes). Il s'agit d'un délit discrétionnaire, il appartient au policier de décider s'il y a lieu ou non, de procéder à une arrestation.

Entrave à la Justice:
Toute personne qui refuse de communiquer certaines informations, ou qui tente d'arrêter ou de gêner une enquête officielle, est reconnue coupable d'Entrave à la Justice. En réalité, il est très compliqué de mettre ce principe en œuvre. Il est en effet difficile à interpréter et les éléments d'accusation sont dur à prouver.

Infraction au Code de la Circulation:
Cela comprend tous les délits liés à la Circulation: stationnement génant, conduite/vol dangereux, sans permis, en état d'ivresse ou sous l'influence de drogues. Avec le développement du Giga-Urbanisme sur certaines planètes, comme Mneme, le danger potentiel de ces forfaits n'a cessé de s'accroitre (et les peines ont augmenté en proportions)


Priorité 5:

Vol de véhicule
Le vol de véhicule (motos, automobiles, aérodynes) se ne produit que trop souvent dans certaines régions. Rien que à Sedna , sur Tarqeq, des douzaines de véhicules sont volés toutes les heures. Ce délit devient si commun que la justice ne peux plus grand chose. Un véhicule peut être volé et complètement démonté en moins d'une heure dans les garages clandestins. Si cela vous arrive, il est peu probable que vous revoyez un jour votre voiture.

Cambriolage
Ce délit consiste à s'introduire dans une résidence publique, privée ou commerciale avec l'intention d'y voler des marchandises.

Escroquerie
Gain d'argent et/ou de matériel obtenu par tromperie. Si ce délit est fréquent, il passe souvent inaperçu. La sévérité de la peine dépend essentiellement de l'identité de la personne escroquée et du montant de la somme extorquée.

Prostitution et Vice-Non Commercialisé
Ce crime fourre-tout comprend les délits de type: "offrir et acheter des faveurs sexuelles, gagner de l'argent par prostitution, faire du strip-tease illégal et proxénétisme " (gagner de l'argent par la prostitution d'autres personnes). Les villes interprètent ce forfait de diverses façons, et certaines autorisent même la prostitution (les prostituées doivent payer mensuellement une carte professionnelle sans quoi elle sont inculpées).

Délit de Port d'Arme
Ce forfait comprend aussi bien la possession d'arme sans port d'arme, que la possession d'arme de soutien, automatique et autres modèles prohibés (la loi fédérale n'autorise, qu'avec un permis, que le port d'arme de poing de calibre inférieurs à 9mm, ainsi que les armes blanches de inférieures à 46cm comme arme "d'auto-défense" à des "fins défensives uniquement")


Priorité 4:

Incendie Volontaire
On définit l'incendie volontaire comme l'allumage non-autorisé de feux ou de matière inflammable dans le but de détruire les biens d'autrui ou d'infliger des dégâts corporels. Il s'agit d'un des crimes les plus difficiles à instruire, la plupart des gens n'y voyant qu'un forfait sans victime (à moins qu'une personne ne soit tuée)

Agression
Il s'agit de l'usage de la force à l'encontre d'autrui ou de la menace (implicite ou non) d'y recourir...

Corruption de Fonctionnaire
Ce crimes se définit en termes de propositions d'argent, gratifications ou autres services en échange d'un traitement de faveur.

Détournement de fonds
Cet acte illégal consiste à détourner des fonds et/ou du matériel prohibé pour son profit personnel ou des raisons commerciales. Chaque mois, ce crime fait perdre des millions aux corporations. Ce sont principalement les pirates informatiques qui commettent ce délit, mais les employés de banque manquant de loyauté ou les gangs bien armés ne sont pas en reste.

Vol Qualifié
Il s'agit de vol d'argent dont la valeur est supérieur à 50£.

Viol
Il s'agit d'obliger une personne à avoir des rapports sexuels par le recours (ou la menace de recours) à la violence.

Émeute
On appelle émeute toute réunion de plus de trois personnes dans le but de causer des dégâts matériels ou corporels. Ce délit englobe également l'Incitation à l'Émeute et l'Intention d'y participer.

Vol avec Voies de Fait
Ce type de vol est commis sur une personne, soit en lui faisant les poches, soit en l'agressant. A l'instar de l'agression, il est très difficile d'inculper un criminel, car bien souvent les victimes ne sont pas en mesure de fournir des description détaillée.


Priorité 3:

Coups et Blessures
Il s'agit essentiellement d'une agression commise avec l'intention de tuer ou de provoquer des blessures incapacitantes. Ce crime est grave, car très proche du meurtre.

Attaque à Main Armée:
Il s'agit d'un vol ou d'un cambriolage commis en ayant recours (ou en menaçant d'avoir recours) à des moyens meurtriers (tels les armes à feu et armes blanches). Cela peut aller de la "simple" agression au braquage de banque.

Extorsion:
Entre dans cette catégorie: l'obtention de biens, d'argent ou de service par la menace du sabotage ou le recours à la violence. L'extorsion implique de grosses affaires qui peuvent rapporter gros si elles sont pratiquée à l'échelle d'une ville toute entière.

Jeux d'Argent Illicite
Ce délit se définit par la mise en service illégale de jeux de hasard ou de maison de paris, permettant de gagner de l'argent ou d'autres enjeux. Si les jeux d'argents sont légaux sur tout les lieux autorisés, il existe nombre d'endroit qui opèrent sans autorisation, prétextant que le prix du permis d'exploitation est trop élevé.

Trafic de type C
Vente, fabrication et distribution de produit de type C sans autorisation. Par exemple, les logiciels de divertissements (jeux vidéo, musique), certains produits pharmaceutiques et autres drogues douces.


Priorité 2:


Contrefaçon
La fabrication et la distribution de faux billets ou de faux en écriture, ainsi que l'imitation de marques déposées. Il est très facile de s'enrichir et de déstabiliser l'économie en diffusant de la fausse monnaie. Le gouvernement a toujours été très répressif à l'égard de ce délit. Si il est parfois facile de reconnaitre les faux billets, il est toujours extrêmement difficile de dépister ceux qui les fabriquent.

Lois sur l'Environnement
Il existe de nombreuses lois de protection de l'environnement, y compris le Déversement et le Transport Illégal de Produit Dangereux, la Pollution Non-Autorisée et la Dégradation Non-Autorisée d'Objet Tombant sous le Coup des Lois sur l'Environnement. Si ces lois sont très observées et sévèrement punie sur Himalia, plus de 95% de la population de Tarqeq ne sais même pas qu'elles existent. De plus, il est difficile, voire impossible, d'obliger les corporation à respecter ces lois.

Kidnapping
Il s'agit de l'acte qui consiste à transporter et à détenir une personne contre sa volonté et ce, en ayant recours à la force, à la menace, à la tromperie, et à toute autre forme de contrainte. Les enlèvements sont fréquents dans le milieu corporatiste, mais les familles de policiers des zones sensibles sont parfois touchées...

Homicide
Ce délit comprend le meurtre avec circonstance atténuantes (par exemple, les crimes passionnels ou les meurtres poussés par la provocation), de même que l'homicide involontaire découlant d'un comportement imprudent.

Meurtre au premier degré
On appelle meurtre au premier degré, ou assassinat, l'acte qui consiste à tuer avec préméditation et de façon intentionnelle, ou le fait de tuer en corrélation avec un autre délit.

Meurtre au second degré
On appelle meurtre au second degré l'acte qui consiste à tuer de façon intentionnelle mais sans préméditation, ce qui peut-être difficile à prouver...

Trafic que type B
Il s'agit de la vente, de la fabrication et de la distribution de produit de type B, lesquels comprennent les Armes à Feu, les Explosifs, les Logiciels Commerciaux Illégaux et les Drogues (cocaïne et héroïne et autre...)


Priorité 1:


Meurtre Corporatiste
Se produit lorsqu'une corporation a conscience de vendre, de fabriquer, ou de distribuer des équipements défectueux et mortels. Survient également lorsque des objets notoirement dangereux ne sont pas retirés des lieux de travail, entraînant mort d'homme. Se produit, enfin, lorsqu'une tentative de meurtre est faite à l'encontre d'un individu et ce, pour le profit d'une corporation.
Il est rare que ce genre d'affaire soit trainés devant la justice, en effet, les plaignants on tendance à recevoir des pot-de-vin ou à disparaitre mystérieusement. Si ces affaires débouchent rarement sur un procès, elles débouchent encore plus rarement sur un emprisonnement, en effet, le battage médiatique et la mauvaise publicité qui en découle sont tels que ces affaires donnent souvent lieu à un grand nettoyage interne, si bien qu'il n'y a plus personne à emprisonner... En conséquence, les amendes et indemnisation sont colossales...
Enfin, pour la santé des juges, il est recommander de ne pas fourrer son nez trop loin dans les affaires corporatistes...

Espionnage
Il s'agit de l'activité qui vise à espionner les projets, installations et personnels du gouvernement ou d'autres organisations, puis à fournir les informations obtenue à un autre organisme, une autre organisation ou une autre corporation. Le vol et la distribution de matériel ou de renseignement secret entre dans cette catégorie. Ce crime est pris très au sérieux, que ce soit par les corporations, la police fédérale et la police militaire...

Tuerie
Une tuerie correspond au meurtre prémédité de plus de deux personnes en même temps (à différencier du meurtre en série, qui est une succession de meurtre au premier degré)

Trafic de Type A
Il s'agit du trafic des drogues les plus dures, des logiciels militaires ou gouvernementaux (une affaire d'"espionnage" est souvent en cause) et du trafic d'organe...