Note : Des images présentes sur ce forum

Les images que vous pouvez admirer sur ce forum ne nous appartiennent pas : nous les avons trouvé sur divers sites internet. Nous ne cherchons pas à profiter d'une manière lucrative des ces oeuvres : elles ne nous sont utiles que pour illustrer certains passages RP.

Ainsi, parmi nos sources, nous pouvons citer les sites :

Hebus-Fonds d'écran-Science Fiction

Concept Ships, un site rassemblant la grande majorité des images trouvées jusqu'à présent

Le Forum Trollistes et Compagnie

Si jamais vous êtes l'un des artistes ayant créé une des images présente sur ce forum, et que vous ne souhaitez pas qu'elle y soit publiée, merci de m'envoyer un message personnel (MP), et je la retirerais aussitôt.

Si, au contraire, vous désirez partager vos oeuvres, envoyez moi un message privé où vous mettrez un lien vers l'oeuvre, et donnant l'autorisation au staff et aux autres membres de l'utiliser.

Nous ne pouvons être responsable si jamais une oeuvre est utilisée contre la volonté de l'artiste par un membre de ce forum.

Le staff.

Citation des conditions d'inscriptions:

Citation :

- si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas.

Citation de la Foire aux Questions (FAQ):

Citation :

Qui dois-je contacter à propos des questions d'abus ou de légalité relatif à ce forum ?
Vous devriez contacter l'administrateur de ce forum. Si vous n'arrivez pas à le contacter, vous devriez d'abord contacter l'un des modérateurs du forum et leur demander avec qui vous devriez prendre contact.
Si vous ne recevez toujours pas de réponses, ou si le problème de légalité est flagrant, vous devriez contacter forumactif.

Citation :

Les forums qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L’hébergement et/ou distribution du contenu faisant l’objet de droits d’auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l’humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d’un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n’importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis.

http://www.celog.fr/cpi/sommaires/livre_1.htm

Citation :

Citation :

Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
Première partie : La propriété littéraire et artistique
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
TITRE Ier - Objet du droit d'auteur

Chapitre II - Œuvres protégées (Articles L. 112-1 à L. 112-4)

Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.




Chapitre III - Titulaires du droit d'auteur (Articles L. 113-1 à L .113-9)

Art. L. 113-6. Les auteurs des oeuvres pseudonymes et anonymes jouissent sur celles-ci des droits reconnus par l'article L. 111-1.
Ils sont représentés dans l'exercice de ces droits par l'éditeur ou le publicateur originaire, tant qu'ils n'ont pas fait connaître leur identité civile et justifié de leur qualité.
La déclaration prévue à l'alinéa précédent peut être faite par testament ; toutefois, sont maintenus les droits qui auraient pu être acquis par des tiers antérieurement.
Les dispositions des deuxième et troisième alinéas ne sont pas applicables lorsque le pseudonyme adopté par l'auteur ne laisse aucun doute sur son identité civile.

Bref, je pourrais citer encore d'autre lois, mais si vous utilisez une image ou une vidéo, vérifiez bien sa provenance et une éventuelle interdiction de rediffusion!!